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La taxe sur la valeur ajoutée. La taxe sur la valeur ajoutée. Principes généraux, les différents régimes d'imposition à la tva, la tva intracommunautaire, la tva sur les encaissements.

La taxe sur la valeur ajoutée

I PRINCIPES GÉNÉRAUX

1°) Champ d'application de la TVA
2°) Les taux de TVA
3°) Calcul de la TVA
4°) La relation à la valeur ajoutée

II LES DIFFÉRENTS RÉGIMES D'IMPOSITION À LA TVA

1°) Typologie des régimes
2°) Le cas du régime du réel normal.
a) Les comptes utilisés
b) Déclaration et comptabilisation de la TVA
c) Application (cas Lebrun SA)

III LA TVA INTRACOMMUNAUTAIRE

1°) Principes
2°) Comptes utilisés
3°) Application (CAS COMDEX : régime du réel normal et TVA intracommunautaire)

IV LA TVA SUR LES ENCAISSEMENTS

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